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Documentation

Décisions 2018

Délibérations du 7 juin 2018

Délibérations du 9 mars 2018

Délibérations du 30 mars 2017

Décisions 2016

Délibérations du 5 avril 2016

Décisions 2015

Délibérations du 7 juillet 2015

Délibérations du 23 février 2015

Décisions 2014

Délibérations du 16 octobre 2014

  • Élection du Président du syndicat mixte Télécharger
  • Élection du bureau du syndicat mixte Télécharger
  • Élection des membres de la Commission d'appel d'offres Télécharger
  • Retrait de la délibération AGEDI Télécharger
  • Convention de prestations informatiques
    avec l'agence de gestion et développement informatique AGEDI Télécharger
  • Mise en place de la dématérialisation de la chaîne comptable (PSV2) Télécharger
  • Vote de la décision modificative n°1 de 2014Télécharger
  • Approbation du déclassement de 2 biens Télécharger
  • Convention avec le service informatique et téléphonie du Conseil général de la Lozère Télécharger

Délibérations du 14 février 2014

Délibérations 2013

Composition

Statuts

Comptes-rendus

Charte